Inventaire d'archives : Plans du cadastre rénové de Bréau et Salagosse (1959-1981)
Cote :
1053 W 7 ; 1787 W 1048-1610
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 25
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_PLANS_RENOVES_BREAU_ET_SALAGOSSE
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction départementale des finances publiques, Gard. Service départemental des impôts fonciers