Inventaire d'archives : 360 E - Etude Morel-Feraud / Seferoglou (Marseille) (1501 - 1953)
Contenu :
Les tables alphabétiques des actes couvrent la période 1572-1820 (360 E 299-311). Par la suite et jusqu’en 1855, ces tables figurent en fin de volume [Exceptionnellement pour le minutier de Jean-Pierre ESTUBI de 1821, la table alphabétique patronymique se trouve placée en fin du minutier du second semestre 1832, notaire Joseph-Jean-André ROUX (360 E 284).]. Au-delà de cette date, le fonds ne comprend plus aucune table. On relève en revanche, jusqu’au milieu du XVIIIe siècle, l’existence de tables des “gros actes” (360 E 312 A).
Cote :
360 E
Informations sur le producteur :
Etude Morel-Feraud / Seferoglou (Marseille, Bouches-du-Rhône)
Généalogie des notaires [ La suite des notaires de Pierre Blanc aux Baldouin père et fils est indiquée au verso du 1 folio du registre coté 360 E 312A.] La sous-série concerne une seule lignée de notaires : Pierre BLANC : 1568-12 octobre 1596 (360 E 1-32). Roger FAVIER : 29 octobre 1596-4 juillet 1602 (360 E 33-38). Jean BALDOUIN : 5 juillet 1602-28 novembre 1625 (360 E 38-61). François BALDOUIN : 7 janvier 1626-19 mai 1633 (360 E 62-68). Jean BALDOUIN : 20 mai 1633-21 janvier 1642 (360 E 68-75). François BALDOUIN : 11 mars-20 août 1642 (360 E 75). Jacques VACHIER et Thomas LAURE, substituts : 23 août-22 novembre 1642 (360 E 75). Gaspard GARNIER : 24 novembre 1642-1681 (360 E 75-108). Jean-André REBOUL : 4 septembre 1681-30 janvier 1696 (360 E 108-115). Elzéar CUZIN : 30 janvier 1696-29 août 1725 (360 E 115-141). Étienne SIBON : 20 novembre 1725-3 mars 1749 (360 E 141-165). Joseph GOURDAN : 4 mars 1749-30 mars 1771 (360 E 165-184). Jean-Baptiste GOURDAN : 10 avril 1771-17 juin 1775 (360 E 184-187). Jean-Pierre ESTUBI : 21 juin 1775-1822 (360 E 188-264). Joseph-Jean-André ROUX : 1823-1855 (360 E 265-298, 313-376). Léon-Adolphe ROUX : 1856-2 juin 1871 (360 E 377-437). Emmanuel-Victor-Marie AZAÏS : novembre 1873-1 semestre 1895 (360 E 438-482). François-Joseph LAUGIER, substitut : juillet-16 septembre 1895 (360 E 483). Marie-Joseph-Étienne AZAÏS : 18 septembre 1895-13 octobre 1899 (360 E 483-491). Divers substituts : 14 octobre 1899-2 août 1900 (360 E 491-492). Benoît BERGEON : 11 septembre 1900-13 janvier 1930 (360 E 492-582). Henri BLANC : 14 janvier 1930-juillet 1953 (360 E 582-687). Les minutes notariales suivantes sont encore conservées à l’étude : BLANC Henri : août 1953-1961 BLANC Georges-Antoine-Victor : 1961-[1993] DELANGLADE Jean-Marie-Joseph : [1977]-1991 BORETTI Gilbert-Laurent : 1977-1999 MOREL-FERAUD Michelle-Mathilde-Marie-Thérèse : 1991-... GOIRAND Robert : 2002-2017 SEFEROGLOU Charles Arthur : 2018-…
Informations sur l'acquisition :
En 1912, M Benoît Bergeon déposait aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône 304 registres de minutes et brouillards (1568-1839), 13 rubriques (1572-1820) ainsi qu’un répertoire général (1568-1759). D’abord appelé fonds Bergeon, ce premier ensemble fut coté 360 E 1 à 360 E 312G. En 1947, un second dépôt porta sur des minutiers de 1840 à 1871 (360 E 313-437). En 1991 puis en 2007 et 2009, trois versements ont permis d’enrichir le fonds avec la suite des minutiers, respectivement pour les années 1872 à 1900 (360 E 438-492), 1901 à 1910 (360 E 493-521) et 1911-1934 (360 E 522-600). En décembre 2018, un nouveau versement a augmenté le fonds des minutiers des années 1935 à 1953 (360 E 601-687).
Description :
Mise en forme :
Les cotes qui avaient été attribuées lors du premier dépôt ont été, dans une très large mesure, conservées. Toutefois, les brouillards du notaire Pierre BLANC, jadis dispersés, ont été réunis ensemble, engendrant une modification infime de cote tant pour ces derniers documents que pour les premiers registres de minutes de ce notaire. À la faveur du dernier versement, l’ensemble du fonds a été repris sans que la cotation n’ait été modifiée. L’organisation par typologie des documents puis chronologique a été privilégiée. L’instrument de recherche ne suit pas ainsi l’ordre numérique strict des articles mais un ordre méthodique.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence adéquate le cas échéant.
Langues :
Les documents décrits dans cet instrument de recherche ont été rédigés en français.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1771926