Inventaire d'archives : 2 Y 13 Dépôt de rebelles du Château-d'Oléron
Contenu :
Présentation du contenu
Registres d'écrou
Cote :
2 Y 13 1-3
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2015
La Rochelle
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,16
Observations :
Commentaire
classé, A.D.17, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000002y13