Inventaire d'archives : Centre des impôts fonciers de Dijon
Contenu :
Présentation du contenu
Listes des modifications par commune du cadastre pour 2001 classées par :
- LN : liste des numéraux communaux.
- LP : liste des parcelles.
- RP : répertoire des propriétaires.
Cote :
1722 W 1-396
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2002
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
CENTRE DES IMPÔTS FONCIERS DE DIJON
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 396
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000104