Inventaire d'archives : 1970W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)
Contenu :
Aménagement et équipement rural. Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), contrôle de l'activité et suivi de travaux exercés par la DDAF du Doubs.
Contrôle : constitution et modification des EPCI, fonctionnement des assemblées générales et des bureaux.
Contrôle : constitution et modification des EPCI, fonctionnement des assemblées générales et des bureaux.
Travaux : dossier technique, dossier administratif, dossier de financement et de suivi comptable, études.
Pour chaque opération on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
En matière de travaux, la DDAF intervient en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.
Pour chaque opération on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
En matière de travaux, la DDAF intervient en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.
Cote :
1970W1-91
Publication :
Archives départementales du Doubs
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'Agriculture et de la forêt (DDAF)
Service appui technique et ingénierie
Service appui technique et ingénierie
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué le 14 décembre 2009
Description physique :
Importance matérielle :
8,70 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000299_1970W