Inventaire d'archives : Minutier ancien d'Aubigny, Le Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Fougeré, Mouilleron-le-Captif, Nesmy,...
Titre :
Minutier ancien d'Aubigny, Le Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Fougeré, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Saint-André-d'Ornay, Le Tablier, Venansault (1611-1815)
Contenu :
Les analyses présentées ici sont celles que M. Jaunet a rédigées en consultant le minutier. Ce relevé concerne tous les contrats de mariage, les testaments, les inventaires de meubles et d'immeubles et les procès-verbaux des assemblées d'habitants ou de paroisse passés devant les notaires en résidence à Aubigny, Le Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Fougeré, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Saint-André-d'Ornay, Le Tablier et Venansault. Ont également été analysés un certain nombre d'actes considérés comme remarquables par leur intérêt historique.
Cote :
3 E 1 328 à 336 ; 3 E 4 1 à 112 ; 3 E 5 1 à 24 ; 3 E 13 1 ; 3 E 71 232 à 234
Publication :
Archives de la Vendée
2017, mise à jour janvier 2023
Informations sur l'acquisition :
Versements successifs
Conditions d'accès :
Les pièces présentées sont toutes numérisées et accessibles en ligne. Les originaux ne sont donc plus communiqués en salle de lecture.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Se conformer au règlement sur la réutilisation des informations publiques. Les reproductions numériques seront traitées sur demande.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 760 actes analysés
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_NOTAIRESCANTONLAROCHE
Lieux :
Tablier, Le, Mouilleron-le-Captif, Chaize-le-Vicomte, La, Clouzeaux, Les, Nesmy, Saint-André-d'Ornay, Bourg-sous-la-Roche, Le, Venansault