Inventaire d'archives : Direction départementale des Territoires, service d'économie agricole et développement rural (sous-série 2044 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers individuels d'aides agricoles

Cote :

2044 W 1-27

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction déopartementales des territoires. service d'économie agricole et développement rural

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 14 mars 2017

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Mise en forme :
Mode de classement
Par commune

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 27 cartons 'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,10

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives déparementales de la Haute-Lioire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_2044W_DDT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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