Inventaire d'archives : 1901 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Côte-d'Or (DDASS)

Contenu :

Présentation du contenu
Ce versement contient les plaintes de voisinage enregistrées à la DDASS de 1982 à 1995. Il manque plusieurs plaintes dans la majorité des articles.

Cote :

1901 W 1-38

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2008
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Pôle santé. Service santé-environnement
Biographie ou histoire
L'action du service santé-environnement s'inscrit dans une politique de protection de la santé publique par la maîtrise des risques liés aux milieux et aux modes de vie. Ses missions se déclinent en trois grands axes qui regroupent l'ensemble des thématiques gérées intégralement ou partiellement (en collaboration avec d'autres services) par le service : la lutte et la prévention des risques pour la santé humaine liés aux produits susceptibles d'être ingérés, la protection des populations dans les espaces clos et la protection des populations dans leur environnement extérieur.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 14 mars 2008

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Plaintes classées par ordre d'arrivée à la DDASS

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 38 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000925

Archives départementales de Côte d'Or

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