Inventaire d'archives : 1178W Bureau des élections
Contenu :
Élections à la mutualité sociale agricole : instructions.
Cote :
1178W1
Publication :
Archives départementales du Doubs
2010
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
versement du 28 septembre 1988
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000313_1178W