Inventaire d'archives : 1686 W - Économie rurale
Contenu :
Présentation du contenu
PAC : aide compensatoire et acompte en colza.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2013
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service d'économie agricole
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 9 novembre 2011.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Un échantillonnage géographique a été réalisé pour ces dossiers.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Archives départementales de la Haute-Marne
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 19
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1686W_communicable