Inventaire d'archives : 2 O 1695-1753 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bernex (1851-1940)
Contenu :
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Cote :
2 O 1695-1753
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2011
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2e division. Bureau d'administration communale.
Informations sur l'acquisition :
Versement.
Description :
Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire en partie du cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
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Conditions d'utilisation :
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Langues :
Langue des unités documentaires: Les documents sont rédigés en français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,05
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 1, le Chablais. Édition Horvath, Roanne, 1980. [Cote : US 256]
Bulletin paroissial de Bernex [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1913 à 1940.
S'est successivement appelé : ºAlmanach paroissial de Bernexº, 1913. Annuel. ºEcho paroissial de Bernexº, 1934-1940. Mensuel. [Cote : BP 22]
Information municipale [texte imprimé]. — Bernex : Mairie de Bernex, 2001-en cours. [Cote : BM 374]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Bernex*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique
Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 236]
Bernex [texte imprimé] : Mémoire d¹un projet de vente de la commune de Bernex. Lettre du recteur de Bernex au procureur général des héritiers du marquis d¹Allinges (1840). Extrait de la mappe de Bernex. — [S.l.] : [s.n.], XIXe s.
Fonds Théodore Reinach. Papiers du château Costa, à la Motte-Servolex, concernant le département de la Haute-Savoie, 1310-XIXe s. Don, septembre 1927. [Cote : F 78]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000205