Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 2ème bureau (sous-série 550 W)
Contenu :
Dossiers relatifs aux moniteurs d'auto-écoles et aux épreuves automobiles sur route.
Cote :
550 W 1-4
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement endate du 25 octobre 1977.
Description :
Évolutions :
Accroissements
a venir
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Classement en 2011 et rédaction du bordereau sous Aide au classement.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_550W_prefecture_1D_2B
Personnes ou Institutions :
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 2ème bureau