Inventaire d'archives : Archives communales de Payré-sur-Vendée (1631-1968)
Contenu :
Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Payré-sur-Vendée aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 170. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres de délibérations et d'arrêtés.
Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte, la commune fait partie du canton de Foussais jusqu'en l'an X, date à laquelle elle est intégrée à celui de Saint-Hilaire-des-Loges. La commune est réunie en 1968 à celle de Foussais ; le chef-lieu est fixé à Foussais et la nouvelle commune prend le nom de Foussais-Payré. A noter que la paroisse fit partie du diocèse de Maillezais puis de La Rochelle sous l'Ancien Régime.
Cote :
AC 170 art. 1-30 ; E-DEPOT 170 1 E art. 1
Publication :
Archives de la Vendée
2003, mis à jour en 2018
Informations sur le producteur :
Payré-sur-Vendée (Vendée)
Informations sur l'acquisition :
Dépôt communal
Conditions d'accès :
La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.
Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture
Description physique :
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,01
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 31 descriptions, dont 1 registre déposé
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_EDEPOT170