Inventaire d'archives : Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Cote :
2084 W 6-82
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Documents entrés à une date inconnue.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Documents cotés sous la même cote qu'un versement de la préfecture. Les documents ont été recotés en 2084 W.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_2084W_TGI_lepuy