Inventaire d'archives : Syndicat SUD - Solidarité Unitaire Démocratique

Publication :

Archives départementales du Calvados
2016
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen

Informations sur le producteur :

Monsieur Charles Mauger, représentant de la Section Syndicale SUD RVI Blainville.
Le syndicat a été créé en 1999 chez Renault Technocentre de Guyancourt comprenant deux sites : Guyancourt et Aubevoye et a été reconnu par le Tribunal d'Instance de Versailles le 28 mars 2000. Le syndicat est membre de SUD Industrie et de l'Union syndicale Solidaires.

Informations sur l'acquisition :

Dépôt, 2000

Conditions d'accès :

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation :

Le dépôt est consenti pour une durée de 30 ans ; à la fin de cette période les archives déposées seront cédées définitivement aux Archives départementales. Les demandes de reproduction et de dérogation aux délais de communicabilité seront soumises au déposant ou à son ayant-droit. Le déposant ou toute autre personne mandatée par lui aura une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.

Description physique :

Importance matérielle :
29,70 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives du Calvados

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD014_000136

Archives départementales du Calvados

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