Inventaire d'archives : Syndicat SUD - Solidarité Unitaire Démocratique
Publication :
Archives départementales du Calvados
2016
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Monsieur Charles Mauger, représentant de la Section Syndicale SUD RVI Blainville.
Le syndicat a été créé en 1999 chez Renault Technocentre de Guyancourt comprenant deux sites : Guyancourt et Aubevoye et a été reconnu par le Tribunal d'Instance de Versailles le 28 mars 2000. Le syndicat est membre de SUD Industrie et de l'Union syndicale Solidaires.
Informations sur l'acquisition :
Dépôt, 2000
Conditions d'accès :
Sur autorisation du déposant.
Conditions d'utilisation :
Le dépôt est consenti pour une durée de 30 ans ; à la fin de cette période les archives déposées seront cédées définitivement aux Archives départementales. Les demandes de reproduction et de dérogation aux délais de communicabilité seront soumises au déposant ou à son ayant-droit. Le déposant ou toute autre personne mandatée par lui aura une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.
Description physique :
Importance matérielle :
29,70 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_000136