Inventaire d'archives : 2 O 2930-2969 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Mésigny (1858-1940)
Contenu :
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Cote :
2 O 2930-2969
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale
Informations sur l'acquisition :
Versement
Historique de conservation :
Fonds conservés précédemment sous la cote 2 O PR 1254 à 2 O PR 1256
Description :
Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
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Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 40
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,36
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.
[Cote : Us 258]
Bulletin communal de Mésigny [texte imprimé]. — Mésigny : Mairie de Mésigny, 1984-en cours.
[Cote : BM 245]
Les sépultures anciennes de Mésigny [texte imprimé] / R. Oursel. — [S.l.] : [s.n.], 1960, 19 mars.
[Cote : 2 F 191]
Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.
[Cote : DOC 1405]
Hostile à tout projet de fusions, Mésigny s'emploie à sauvegarder son caractère rural. (Monographie) [texte imprimé] / J. Ville-Albert. — [S.l.] : [s.n.], [1973].
[Cote : DOC 350]
Notices communales : dont Mésigny : Société des Amis du Vieil Annecy. — pp. 186-295. In : Annesci, 1984 - N° 25. — 1984 - N° 25
[Cote : PER 1393]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001543