Inventaire d'archives : Archives communales déposées Saint-Rogatien

Contenu :

Présentation du contenu
Les registres des délibérations du conseil municipal de 1793 à 1906 habituellement conservés en mairie, ont été déposés aux Archives départementales de la Charente-Maritime.

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Saint-Rogatien
Biographie ou histoire
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : La Rochelle
Canton : la Jarrie
Nombre d'habitants en 2013 : 2087
Le 21 septembre 1959, Saint-Rogatien perd le village de Champanié rattaché à la commune de La Jarne (J.O., 1959, 223, 9303). Par décret du 8 juillet 1981, une portion du territoire de la commune de Périgny a été rattachée à la commune de Saint-Rogatien.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts, 11 mai 2000 et 29 février 2016

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations d'imprimés vierges, de documents sans intérêt historique.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 82
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,25

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.
Sous-série 2 E : Etat civil
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2007 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 3 E : Notaires
Les instruments de recherche correspondant aux études notariales sont consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 2 O : Administration communale
Dossiers relatifs à l'administration de la commune : consulter l'instrument de recherche correspondant.
Sous-série 3 P : Cadastre
Etats de section et matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties : consulter l'instrument de recherche correspondant.
Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série Fi : Documents figurés
Les cartes postales relatives à la commune ont été mises en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sources externes
Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_saintrogatien

Institutions :

Commune de Saint-Rogatien

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens