Inventaire d'archives : Préfecture (116 W)
Contenu :
Le versement contient les budgets primitifs et supplémentaires des communes de l'arrondissement de Mont-de-Marsan pour les années 1960 à 1973.
Cote :
116 W 1-42
Publication :
Archives départementales des Landes
2013
Mont-de-Marsan
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 592 du 20/12/1977)
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Versement éliminé réglementairement, en totalité, le 8 décembre 2017.
Mise en forme :
Mode de classement
Les budgets sont classés par année puis par type de budget (primitif ou supplémentaire), puis par commune.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,35
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Landes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_0000116W