Inventaire d'archives : Fonds des coordonnateurs du Réseau national d'observation de la qualité du milieu marin (RNO) (1969-2009)
Contenu :
Le Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) a pour objectif l'évaluation des niveaux et des tendances des contaminants chimiques et des paramètres généraux de la qualité du milieu, ainsi que la surveillance des effets biologiques des contaminants. Créé en 1974 et financé par le Ministère chargé de l'Environnement, il est coordonné par le CNEXO puis l'lfremer pour le compte de celui-ci.
Tables des sigles et acronymes du versement
AEE/EEA Agence Européenne de l'Environnement/ European environmental agency
Aglae Association Générale des Laboratoires d'Analyse de l'Environnement
AHWGM Ah-hoc working group on monitoring
Archimer Archive institutionnelle de l'Ifremer
ASMO Environmental Assessment and Monitoring Committee (OSPAR)
AZTI Instituto de Investigacion y Tecnologia para la Oceanografia, Pesca y Alimentacion
BCR Bureau Communautaire de Référence
BNDO Bureau National de Données Océanographiques
CERBOM Centre d'Etudes et de Recherches de Biologie Marine et d'Océanographie Médicale
CIANE Conseil interministériel d'Action pour la Nature et l'Environnement
CIEM/ICES Conseil International pour l'Exploration de la Mer / International Council for the Exploration of the Sea
CNEXO Centre National pour l'Exploitation des Océans
CQEL Cellules Qualité des Eaux Littorales
CSTS Comité Scientifique et Technique de la Surveillance
DCE Directive Cadre sur l'Eau
DEL Direction Environnement et de l'Aménagement Littoral
DEL/PC Polluants Chimiques
DIFF-CHEM OSPAR Working Group on Diffuse Sources (Ospar)
DT Détergents
EPRD Etat prévisionnel des recettes et des dépenses
EIDER Ensemble intégré de Descripteurs de l'Environnement Régional
Envlit Site internet Ifremer dédié à l'Environnement littoral
GCCSC Groupe Conjoint sur le Contrôle et la Surveillance Continus
GICAMA Groupe Interministériel de Coordination des Actions en Mer de l'Administration
IAEA Med Pol International Atomic Energy Agency Mediterranean Pollution
ICES/CIEM International Council for the Exploration of the Sea / Conseil International pour l'Exploration de la Mer
IEO Instituto Espanol de Oceanografia
IFEN Institut Français de l'Environnement
IFREMER Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
IGBA Institut de Géologie du Bassin d'Aquitaine
ISTPM Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes
JMG Joint Monitoring Group
JMP Joint Monitoring Programme
MCWG Marine Chemistry Working Group
MEDD Ministère de l'Environnement et du Développement Durable
MX Métaux
NOAA National Oceanic and Atmospheric Administration
NSTF North Sea Task Force = Groupe d'intervention en Mer du Nord
OC Organochlorés
OCDE Organisation de Coopération et de Développement Economique
OSPAR Conventions Oslo Paris pour la prévention des pollutions marines
OSPAR COM Commission OSPAR
OSTPM Office scientifique et technique des pêches maritimes
PA Point d'appui
PAM Plan d'Action pour la Méditerranée
PNUE/UNEP Programme des Nations Unies pour l'Environnement
QUADRIGE Base de données de la surveillance de la qualité de l'environnement marin littoral
QUASIMEME Quality Assurance for Information from Marine Environmental Monitoring in Europe
RINBIO Réseau INtégrateurs BIOlogiques
RLM Réseau Littoral Méditerranée
RNC Réseau National de Contrôle de la qualité des eaux littorales
RNDE Réseau National des Données sur l'Eau
RNO Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin
RNO SED RNO Sédiments
ROOCH Réseau d'Observation de la Contamination CHimique
S3PI ou SPPPI Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles
SAUM Schéma d'Aptitude et d'Utilisation de la Mer
SCPRI Service Central de Protection contre les Rayonnements Ionisants
SIME Working Group on concentration trends and effects of substances in the marine environment (OSPAR)
SQEL Synthèse qualité des eaux littorales
UBO Université de Bretagne Occidentale
WGEAMS Working Group on Environmental Assessment and Monitoring Strategies
WGSEAM Working Group on Statistical Aspects of Environmental Monitoring
WGSPS Working Group on Priority Substances (OSPAR)
Cote :
20170531/1-20170531/129/3
Publication :
Archives nationales
2022
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Institut scientifique et technique des pêches maritimes
Centre national pour l’exploitation des océans
L'Ifremer (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer) a été créé par décret du 5 juin 1984 suite à la fusion du CNEXO (Centre national pour l'Exploitation des Océans) et de l'ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes), qui lui même fait suite à l'OSTPM (Office scientifique et technique des pêches maritimes) par décret du 14 octobre 1953.
« La création du Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) a été décidée par le Gouvernement lors de la réunion du 6 décembre 1972 du Conseil Interministériel d'Action pour la Nature et l'Environnement (CIANE) . Les modalités techniques de mise en place du réseau ont fait l'objet de propositions remises par le CNEXO au Secrétariat d'État à l'Environnement au début de l'année 1974. Ces propositions ont été approuvées par le Groupe Interministériel de Coordination des actions en mer de l'Administration (GICAMA) le 14 mai 1974. Le démarrage était effectif en juin 1974 ... ». Le CNEXO confia à l'ISTPM la mise en œuvre de la surveillance. A la création de l'Ifremer, cet établissement poursuivit légitimement la coordinations de la surveillance pour le compte du Ministère de l'Écologie et du Développement Durable (MEDD). Au RNO, en 2008, a succédé le ROCCH - Réseau d'Observation de la Contamination CHimique- pour la mise en place de la surveillance dans le cadre de la DCE.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Historique de conservation :
Ce fonds a été versé par le dernier coordonnateur du RNO, Didier Claisse. Lors de sa prise de responsabilité en tant que coordonnateur, il a rassemblé à Ifremer Centre Atlantique les archives de ses prédécesseurs.
Les fichiers numériques ont été extraits par les Archives nationales de 3 CD-Rom versés par l'opérateur IFREMER.
Description :
Évolutions :
Didier Claisse, dernier coordonnateur du RNO a remis ses archives électroniques au service Archives du centre Ifremer de Nantes.
Critères de sélection :
Les documents ayant été exclus de ce fonds sont les doubles, des impressions de données archivées dans la base Quadrige, les rapports présents dans Archimer, les documents publiés dans les publications RNO.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
En application des dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine.
Langues :
FrançaisAnglaisEspagnol
Description physique :
Importance matérielle :
56 Dimab, 12 fichiers électroniques, 1 bande magnétique audio, photographies, 18,5 mètres linéaires.
Ressources complémentaires :
19940527 : CNEXO, institut scientifique et technique des pêches maritimes (1920-1982)
19950244 : CNEXO, institut scientifique et technique des pêches maritimes (1982-1985)
20020314 : CNEXO, Présidence (1983-1999)
20060160 : CNEXO, dossiers d'Andrée Giraud, vice-Président du Comité scientifique d'action concerté "exploitation des océans." (1965-1967)
20070481 : IFREMER, dossiers de France Aquaculture (1978-1994)
20080424 : IFREMER, institut scientifique et technique des pêches maritimes, contrôle sanitaire sur la conchyliculture (1932-1994)
20080658 : CNEXO, administration générale et secteurs d'activité (1961-1985)
20090423 : IFREMER, rapports (1984-1999)
20100229 : institut scientifique et technique des pêches maritimes, contrôle sanitaire (1908-1972)
20130453 : CNEXO, IFREMER, base océanologique de Méditerranée (1952-2001)
20144686 : CNEXO et IFREMER, organisation, rapports d'activité des départements et laboratoires, colloques, campagnes à la mer (1969-2012)
20160259 : CNEXO et IFREMER, Présidence (1967-2013)
20170295 : CNEXO et IFREMER, rapports et dossiers de chercheurs (1959-2014)
20170529 : IFREMER, département des ressources aquacoles (1976-2005)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057477