Inventaire d'archives : Titres domaniaux (XIIIe-XVIIIe siècles). Tome 2 : départements de l'Aude à la Drôme

Contenu :

Le fichier présenté ici est l'un des plus anciens instruments de recherche des Archives natio-nales. Il a été constitué au fur et à mesure du classement des titres domaniaux, pour leur servir à la fois d'inventaire et d'index, certainement avant 1808, et dans l'unique but de faciliter la gestion des biens nationalisés par l'administration révolutionnaire des Domaines. C'est donc essentiellement un répertoire de documentation administrative adapté à son époque, et non l'inventaire d'un fonds d'archives historique. Cela explique, entre autres, l'absence de date pour de nombreuses entrées, cette particularité étant plus ou moins accentuée selon les départe-ments, en fonction des façons de faire de chacun des rédacteurs qui participèrent à l'élaboration du fichier.
 
Une dactylographie de ce fichier a été faite en 1985, afin de rendre son contenu plus facile-ment accessible aux chercheurs. C'est cette dactylographie qui est ici dématérialisée.
 
Avertissement :
1) la présente version, reprenant la dactylographie de 1985, qui elle-même avait repris le fichier du début du XIXe siècle, n'a été établie qu'afin de faciliter la consultation de l'instrument de recherche. Elle ne constitue donc en aucun cas une révision ou une vérification de celui-ci. Des erreurs sont susceptibles de subsister ;
 
2) les fiches originales renvoyaient parfois à d'autres séries des Archives nationales, comme la « section topographique » (aujourd'hui Cartes et plans) ou la Chambre des comptes. Lorsque la correspondance était évidente, elle a été donnée : « CP/N/cote » pour la section topographique, « P//cote » pour la Chambre des comptes ; dans le cas contraire (avec parfois une simple indi-cation « CP/N », voire « CP »), il appartiendra au lecteur d'utiliser les instruments de recherche existant pour retrouver le document ;
 
3) pour les registres : les fiches originales indiquaient souvent que tel document avait « été mis au nombre des registres » (ou formule proche). Depuis cette époque, a été constituée la sous-série parallèle Q/1/*, regroupant les registres. Là aussi, lorsque la correspondance était évi-dente, elle a été donnée ; dans le cas contraire, la mention d'origine a été conservée, et plusieurs possibilités sont à envisager :
•le « registre », en réalité peu volumineux, a été remis en carton avec les autres pièces ;
•le registre a été reclassé ailleurs (notamment à la Chambre des comptes, donc en série P), sans que cette indication ait été portée sur les fiches ;
•le registre est aujourd'hui en déficit, parfois ancien ; c'est notamment le cas pour ceux qui ne figuraient déjà plus dans le répertoire des registres de Q1 dressé par Soehnée en 1903.

Cote :

Q/1/62-Q/1/189

Publication :

Archives Nationales (France)
2020
Paris

Informations sur l'acquisition :

Versé aux Archives nationales à la Révolution

Description :

Mise en forme :
Le cadre départemental de classement adopté pour les documents est repris dans le fichier ; c'est celui institué par la loi de Pluviôse an VIII, antérieur à la création du Tarn-et-Garonne et du Territoire de Belfort et à la suppression de départements étrangers (Forêts, Léman et Sarre). Il est donc indispensable d'établir une concordance avec les départements actuels dont les limites, parfois, et le nom, très souvent, ont varié.
 
C'est volontairement, pour conserver à cette table son caractère d'instrument de recherche historique, que les fiches n'ont pas été redistribuées en fonction des actuels départements et que les graphies anciennes ont été respectées. Ces graphies anciennes, à l'orthographe fantaisiste, entraînent parfois l'éclatement des références concernant un même lieu, qui se trouvent dispersées par le strict classement alphabétique. La recherche dans cette table devra donc ne pas rester ponctuelle, mais s'élargir au voisinage alphabétique et géographique des toponymes.
 
Par ailleurs, la série Q1 étant une collection de petits fonds publics et privés démembrés qu’on fit entrer, vaille que vaille, dans le cadre départemental, certains titres dépendant de seigneuries importantes restèrent attachés au chef-lieu de leur seigneurie, alors que les lieux concernés n’appartiennent pas au même département. Il n'est donc pas rare de trouver, classés alphabétiquement à l'intérieur d’un département, des noms de lieux extérieurs à ce département.

Conditions d'accès :

Librement communicables sous réserve de l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement de la salle de consultation des Archives nationales.

Langues :

FrançaisLatin

Description physique :

Importance matérielle :
Registres et dossiers, papier et parchemin

Ressources complémentaires :

Sont indiquées, en leur état actuel, les cotes complémentaires auxquelles renvoient les notes et additions faites à ce fichier par plusieurs générations d'archivistes. Ce sont en général des cotes :
•du Conseil du roi (série E) ;
•de la Chambre des comptes (série P) ;
•des droits domaniaux et domaines aliénés (sous-série Q3) ;
•des papiers des Princes (sous-séries de R) ;
•du Séquestre (séries S et T) ;
•du Service des cartes et plans (sous-séries de N).

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_024131

Liens