Inventaire d'archives : Urbanisme (1944-1965)
Contenu :
Sommaire
Art 1 (R 761) : Commission centrale des automobiles, comité d’études contre la pollution de l’atmosphère par les fumées automobiles, comité de lutte contre la pollution de l’atmosphère : Procès-verbaux de séances, notes techniques, réglementation, 1957-1965. Art 2 (R 762) : Comité d’études contre le bruit des automobiles : Procès-verbaux de séances, notes techniques, 1944-1963
Cote :
19780156/1-19780156/2
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Direction générale des routes
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011032
Institutions :
Thèmes :
automobile, bruit, carburant, circulation routière, construction automobile, environnement, industrie, pollution, protection de la nature, équipement automobile