Inventaire d'archives : 905W - Préfecture du Rhône - Constructions scolaires et sportives
Contenu :
Emprunts : contrats de prêt de la Caisse des dépôts et consignations, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal.
Cote :
905W 1-905W27
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/3e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/12/1975
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
2.20 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_905_W