Inventaire d'archives : Dossiers de clients de l'étude XXXIII (1654-1867)
Contenu :
MC/DC/XXXIII/1. Vente d'immeuble situé 54, avenue Montaigne.
MC/DC/XXXIII/2. Expéditions et grosses d'actes passés devant notaires.
MC/DC/XXXIII/3. Expéditions et extraits de jugements émanant des tribunaux de la Seine.
Accès à tous les instruments de recherche de l'étude XXXIII
Cote :
MC/DC/XXXIII/1-MC/DC/XXXIII/3
Publication :
Archives nationales
2023
Paris
Informations sur le producteur :
Étude notariale XXXIII (Paris ; 1498-....)
Girard, Toussaint
Bonnaire, Florestan
Planchat, Pierre
Etude XXXIII
Informations sur l'acquisition :
Dépôt. Demande d'entrée 20220626 transférée le 30 novembre 2022 aux Archives nationales à l'initiative de Mes Delesalle.
Historique de conservation :
Conservé à l'étude XXXIII avant l'entrée aux Archives nationales en 2022
Conditions d'accès :
: s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Par parallélisme avec le délai d'accès pour les archives publiques des études notariales (minutes et répertoires), les notaires acceptent en général de communiquer les documents "archives privées" de plus de 75 ans.Autres documents de l'étude (dossiers de clients [DC], archives de l'office notarial [ON], comptabilité [CT]... )
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits, , sous réserve des contraintes liées à leur état matériel, et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Toute autre utilisation qu'un usage privé des documents déposés ou donnés aux Archives nationales par l'étude doit faire l'objet d'une autorisation de l'étude et des Archives nationales.à usage privé du copiste
Description physique :
Importance matérielle :
0,14 mètres linéaires
Dimensions :
3 cauchards de 4 et 10 cm
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
2023Ajout d'un 3e carton, Marie-Françoise Limon-Bonnet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_060300