Inventaire d'archives : 2285 W - Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de subvention du Centre national de développement du sport

Cote :

2285 W 1-11

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale. Direction départementale de la cohésion sociale. Unité politique sportive

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 13 février 2020 (entrée n° 8527)

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003286

Archives départementales de Côte d'Or

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