Inventaire d'archives : Archives communales de Bonnevaux-et-Hiverne (1656-1896)

Cote :

E DÉPÔT 108 1-20

Publication :

Archives départementales du Gard
2022
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Commune de Bonnevaux-et-Hiverne

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts des 16 octobre 1998 et 29 juin 2001 en vertu des dispositions de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 20
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_E_depot_108_Bonnevaux-et-Hiverne

Personnes ou Institutions :

commune de Bonnevaux

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Gard

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