Inventaire d'archives : 2047 W - Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF)
Cote :
2047 W 1-91
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2011
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
FranceAgriMer, Pôle "Animation filière Cultures spécialisées"
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 21 octobre 2011
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 25 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 74 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001937