Inventaire d'archives : 3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors, Service Prévention Santé de
Titre :
3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors, Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage.
Contenu :
Assistants maternels et familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte 2013.
Cote :
3151 W 1-7
Publication :
Archives départementales de la Drôme
2013
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX
Informations sur le producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage.
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : octobre 2013
Description :
Critères de sélection :
En parallèle, un bordereau d'élimination a été rédigé pour un métrage de 2,50 mètres linéaires.
Conditions d'accès :
Sur autorisation uniquement
Description physique :
Importance matérielle :
7 article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000642