Inventaire d'archives : 3 E 58 Étude versante Reynaud, notaire à Burie
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de trente-deux notaires ayant exercé à Burie, Écoyeux, La Chapelle-des-Pots, Saint-Sauvant et Migron entre 1651 et 1877.
Cote :
3 E 58 1-402
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2013
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Reynaud
Biographie ou histoire
Le notaire versant, Maître Reynaud, a prêté serment le 30 juillet 1965 succédant ainsi au notaire Garraud en l'étude de Burie. Jusqu'à la fin du XIXe siècle, il existait deux études à Burie. Elles ont été réunies en une seule étude probablement dans le premier quart du XXe siècle.
En 1973, Maître Reynaud s'associe aux notaires de Matha et de Néré créant ainsi la Société civile professionnelle Bernardeau-Plantiveau-Reynaud (9 octobre 1973).
Maître Reynaud était détenteur des minutes de ses prédécesseurs ayant exercé, entre 1651 et 1877, dans les deux études de Burie, dans celle d'Écoyeux (supprimée en 1911) et dans celle de Migron (supprimée dans les années 1930) :
- Delarobertière, notaire à Burie (1651-1674)
- Delarobertière, notaire à Burie (1705-1708)
- Giraud, notaire à Burie (1715-1716)
- Foucaud, notaire à Burie et Saint-Bris-des-Bois (1745-1767)
- Giraud, notaire à Burie (1766-1767)
- Jacques Corbineau, notaire à Burie (an VIII-an IX)
- Jean-Baptiste Bouyer, notaire à Burie (an IX-année 1828)
- Théodore Bouyer, notaire à Burie (1828-1834)
- Pochebonne, notaire à Burie (1834-1854)
- Henri Sicard, notaire à Burie (1854-1857)
- Pochebonne, notaire à Burie (1858-1864)
- Bellot, notaire à Burie (1864-1878)
- Gabeloteau, notaire à Burie (1824-1832)
- Reddon, notaire à Burie (1832-1845)
- Sébillaud, notaire à Burie (1845-1871)
- Bévin, notaire à Burie (1871-1874)
- Michel Corbineau, notaire à La Chapelle-des-Pots (1703-1737)
- François André Ardouin, notaire à Chérac (1779)
- Adrien Fleurimon, notaire à Écoyeux (an IV-année 1821)
- Philippe Dannepond, notaire à Écoyeux (1821-1828)
- Barraud, notaire à Écoyeux (1828-1840)
- Bellet, notaire à Écoyeux (1840-1842)
- Alexandre Dousset, notaire à Écoyeux (1842-1853)
- Lablancherie, notaire à Écoyeux (1853-1859)
- Michaud, notaire à Écoyeux (1859-1871)
- Brossard, notaire à Écoyeux (1871-1877)
- Mathieu Dorat, notaire à Écoyeux (an XIV-année 1830)
- Giraud, notaire à Migron (1783-an VI)
- Pierre Giraud, notaire à Migron (an VII-année 1828)
- Jacques-Henry Rigault, notaire à Migron (années 1828-1859)
- Élie Prévaudeau, notaire à Saint-Sauvant (1752-1755)
- Jean Gautier, notaire à Saint-Sauvant (an XI-année 1824)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué en 1980.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les deux études de Burie ont été réunies probablement dans le premier quart du XXe siècle. Maître Reynaud était détenteur des minutes des notaires ayant exercé dans ces deux études entre le XVIIe siècle et la fin du XIXe siècle. Il était également attributaire des minutes de l'étude d'Écoyeux (supprimée en 1911) ainsi que des minutes de l'étude de Migron (supprimée dans les années 1930). Les minutes ont été conservées en l'étude de Burie jusqu'à leur versement effectué par Maître Reynaud.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire et lieu d'exercice
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papiers
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 232 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 25,40
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3 E 58 1-402