Inventaire d'archives : Archives communales de Benet (1637-2007)
Contenu :
Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Benet aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 20. Il présente également les registres de délibérations municipales et d'arrêtés du maire.
Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte, la commune est chef-lieu de canton jusqu'en l'an X, date à laquelle elle est intégrée à celui de Maillezais. En 1972, les communes de Lesson et Sainte-Christine sont réunies à celle de Benet. A noter que la paroisse fit partie du diocèse de Maillezais puis de celui de La Rochelle.
Cote :
AC 20 art. 1-93 ; E-DEPOT 20 1 E art. 1-4
Publication :
Archives de la Vendée
2011, mis à jour en 2018
Informations sur le producteur :
Benet (Vendée)
Informations sur l'acquisition :
Dépôt communal
Conditions d'accès :
La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.
Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture.
Description physique :
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 97 descriptions, dont 4 articles déposés
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_EDEPOT020