Inventaire d'archives : W 8180-8198 - Direction Départementale de l'Agriculture (DDA)
Contenu :
Présentation du contenu
Projets d'ouverture et de reconnaissance de chemins ruraux qui peuvent contenir : plans, coût du projet, états parcellaires, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'enquêtes et arrêtés d'ouverture.
Cote :
W 8180-8198
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement n° 2975 bis du 31 janvier 1969.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 19
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003649