Inventaire d'archives : 31Edepot - Archives communales déposées d'Athesans-Étroitefontaine
Cote :
31Edepot1-21
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE D'ATHESANS
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 25/10/2011
Dernier ajout le 25/10/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,7 Ml
21
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Anciennement Athesans faisait partie de la paroisse de Saint-Georges-les-Forges (même commune), dépendant de Gouhenans, quant au hameau de Saint-Georges, il fut rattaché, jusqu'au début du XVIIIème siècle à la paroisse de Sénargent.C.f. : inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône : B 4210, Elections des députés et remontrances, plaintes et doléances présentées par les habitants d'Athesans au bailliage de Vesoul (1789) ; B 6959, Déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit de 1749 dans la communauté d'Athesans (1750-1753) ;B 7670 à 7672, Justice seigneuriale d'Athesans (1742-1790) ; B 9377, Règlements de bois communaux (1703-1772) ;C 1 et 191, Administration communale (1687-1790 ; 1782-1789) ; C 289, Rôles et répartements des impositions dans la communauté d'Athesans (1729-1790) ; E 230, Domaine particulier des princes de Montbéliard - Commune d'Athesans : constitutions de cens (1621-1667) ; C.f. : Inventaire des Archives municipales de Gouhenans :271 E suppl. 3 à 10, Registres paroissiaux (1664-1791) ;C.f. : Inventaire des Archives municipales de Montbozon :357 E suppl. 2, Athesans, comptes d'échevins (1780-1789) ;C.f. : Inventaire des Archives municipales de Sénargent :487 E suppl. 4, copie de l'abornement des villages de Sénargent et Saint-Georges, ensuite du compromis fait entre le comte Henry de Montbéliard, Jean de Gouhenans, seigneur du lieu, et les abbés et religieux du lieu... (1338) ; 487 E suppl. 8, registre paroissial (1680-1729) ;C.f. : Inventaire des Archives municipales de Vellechevreux : 530 E suppl. 6 et 8, registres paroissiaux (1685-1753 ; 1772-1791) ;530 E suppl. 9, Registre des comptes de Jean Finot, et de ses successeurs, directeurs des forges de Saint-Georges (1761-1838).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_31Edepot_Archives_communales_déposées_d'Athesans-Étroitefontaine