Inventaire d'archives : 2773W - Préfecture du Rhône - Urbanisme
Contenu :
Permis de construire Etat (1988-1989) et maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône. Zones d'aménagement concerté (ZAC) (1983-1990) et Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Vaulx-en-Velin.
Cote :
2773W 1-2773W17
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 04/11/1990
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
2.10 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2773_W
Thèmes :
AMENAGEMENT FONCIER, EQUIPEMENT, ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, PRISON, URBANISME, ZONE D'AMENAGEMENT