Inventaire d'archives : 1852 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)
Cote :
1852 W 1-600
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2007
Dijon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 13 février 2007.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Numérotation des articles : en raison d'une numérotation de plusieurs articles par doublons dans le versement originel, les numéros d'article ont été revus sur le bordereau mais non corrigés sur les chemises des articles; la numérotation du bordereau est ainsi décalée d'une unité par rapport à la numérotation originelle à partir du n° 408 (ex 407bis), de deux unités à partir du n° 450 (ex 448bis), de trois à partir du n° 475 (ex 472bis), de quatre à partir du n° 479 (ex 475bis), de cinq à partir du n° 518 (ex 513bis), de six à partir du n° 520 (ex 514bis), de sept à partir du n° 553 (ex 547bis), de huit à partir du n° 558 (ex 550bis), de neuf à partir du n° 560 (ex 551bis), de dix à partir du n° 561 (ex 551ter), de onze à partir du n° 563 (ex 552bis), de douze à partir du n° 591 (ex 579bis) et de treize à partir du n° 593 (ex 580bis), le dernier article devenant 600 (ex 587).
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en mai 2007.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 86 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,95
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000864