Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Direction des ressources humaines et des affaires financières. Gestion du personnel des...
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Direction des ressources humaines et des affaires financières. Gestion du personnel des compagnies Air Inter, TAT, Europe Aero Service et de l'aviation civile : revendications salariales, plan social et conventions collectives (1965-1997)
Cote :
20140200/1-20140200/36
Publication :
Archives nationales
2018
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Direction des ressources humaines et des affaires financières (direction générale de l'aviation civile)
Informations sur l'acquisition :
Versé par la Mission Archives de la Direction générale de l'aviation civile en mars 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement coté 9884A.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle :
36 articles soit environ 2,4 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
18/12/18Relu et corrigé ; xml modifié et importé par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057688