Inventaire d'archives : Commune d'Annet-sur-Marne
Contenu :
Le fonds des archives communales d'Annet-sur-Marne se compose exclusivement des matrices
cadastrales, des registres d'état section et de deux plans cadastraux.
Cote :
411 EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Octobre 2021
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1986.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont en français.
Description physique :
2 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1127