Inventaire d'archives : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Frédéric Salat-Baroux, conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Titre :
Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Frédéric Salat-Baroux, conseiller technique au cabinet du Premier ministre (1995-1997)
Contenu :
Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997.
Dossiers de Frédéric Salat-Baroux, conseiller technique.
Art 1 : Correspondance activé, santé, pharmacie, relations avec le corps médical, 1995-1997.
Art 2-3 : réforme hospitalière, politique familiale et sociale, 1995-1997.
Art 3 (suite) : réforme et financement de la sécurité sociale, 1993-1997
Cote :
20000258/1-20000258/3
Publication :
Archives nationales
2000
Informations sur le producteur :
France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2000.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
3 cartons de type dimab soit 1 mètre linéaire.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023120
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
action sociale, famille, hôpital, pharmacie, profession médicale, santé, société, sécurité sociale