Inventaire d'archives : 1757 W - Urbanisme
Contenu :
Présentation du contenu
Unité Territoriale Centre : certificats d'urbanisme.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2013
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des territoires. Unité territoriale centre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 28 mars 2012.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Archives départementales de la Haute-Marne
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 390
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1757W_communicable