Inventaire d'archives : 1757 W - Urbanisme

Contenu :

Présentation du contenu
Unité Territoriale Centre : certificats d'urbanisme.

Publication :

Archives départementales de la Haute-Marne
2013
Chaumont

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des territoires. Unité territoriale centre

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 28 mars 2012.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Archives départementales de la Haute-Marne

Description physique :

Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 390
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Marne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD052_1757W_communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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