Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXXIV. MC/ET/XXXIV/936 (1675-1793)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XXXIV
Cote :
MC/ET/XXXIV/936
Publication :
Archives nationales
2014
Paris
Informations sur le producteur :
Etude XXXIV
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
: s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)
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Conditions d'utilisation :
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Description physique :
Importance matérielle :
0,10 m.l. ou 1 carton (boîte 10 cm)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_050937