Inventaire d'archives : Service départemental d'architecture, immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental (1791-1940) - 4 N
Cote :
4 N 1-186
Publication :
Archives départementales du Gard
2018
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 186
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,79
Ressources complémentaires :
Table des plans
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_04_N