Inventaire d'archives : Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Michel Leblanc, conseiller technique pour la jeunesse et les sports
Titre :
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Michel Leblanc, conseiller technique pour la jeunesse et les sports (1997-2000)
Contenu :
Sommaire
Art 1-3 : Sport : Coupe du monde de football, lutte contre le dopage, 1997-1999
Art 3 (suite) : Jeunesse : Rencontres nationales de la jeunesse, conseil permanent de la jeunesse, 1997-2000
Art 4-6. Associations : Fiscalité, assises nationales de la vie associative, 1996-1999
Cote :
20050479/1-20050479/6
Publication :
Archives nationales
2005
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre (1997-2002)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2005.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Lionel Jospin le 3 avril 2002, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 2002.
Description physique :
Importance matérielle :
4 cartons de type dimab soit 1,5 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019869
Personnes :
Thèmes :
fiscalité, football, lutte contre le dopage, sport, vie associative