Inventaire d'archives : E-DEPOT 386 : Thimert, archives communales déposées
Contenu :
Présentation du contenu
Archives administrative de la mairie de Thimert.
Cote :
E-DEPOT 386 E 1-10 ; E-DEPOT 386 GG 1-10
Publication :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
2012 ; 2018
Chartres
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Thimert. Thimert-Gâtelles
Biographie ou histoire
La commune de Thimert-Gâtelles comptait 1288 habitants en 2018, issue de la fusion entre Thimert et Gâtelles en 1972 (loi Marcellin).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal conforme à l'article L. 212-11 du Code du patrimoine.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives étaient conservées dans la mairie.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Accroissements possible en cas de dépôt complémentaire.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Aucune élimination n'a été effectuée. L'ensemble actuel est à conserver intégralement.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement conforme au cadre de classement de 1926.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
La consultation s'effectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Archives communales de Thimert.
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Le fonds est composé de 20 registres.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD028_E-DEPOT_386
Institutions :
Lieux :
Thimert (Thimert-Gâtelles, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune), Thimert-Gâtelles (Eure-et-Loir, France)