Inventaire d'archives : Direction départementale des services vétérinaires de Saône-et-Loire (DDSV, 3174W)
Contenu :
Ce versement est constitué essentiellement de dossiers de contrôle et agrément des établissements d'élevage, abattages vente et exposition d'animaux. Ils montrent la diversité de la production agricole de la Saône-et-Loire et le suivi sanitaire effectué par les agents de cette direction.
Cote :
3174 W 1 - 15
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
Place des Carmélites - 71000 Mâcon
Informations sur le producteur :
Direction départementale des services vétérinaires de Saône-et-Loire
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif n° 3174 du 21 septembre 2012.
Description :
Critères de sélection :
1,35 ml de documents constitués de rapports du comité départemental d'hygiène (doublon du versement 2529 W, de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales), monte publique (2002), documentation nationale et papier de corbeille ont été éliminés lors du classement.
Conditions d'accès :
Les cotes 3174 W 3-4, 6-10, 13 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de la date du document le plus récent inclus dans le dossier conformément à l'article L 213-2 du Code du patrimoine.
Description physique :
Importance matérielle :
0,80 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_3174W