Inventaire d'archives : 2042W - Préfecture du Rhône - Aménagement urbain
Contenu :
Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET), souscription départementale (1957-1959) ; augmentation du capital social (1963-1966). Société anonyme mixte informatique Rhône-Alpes (ICARE), création, adhésions et contrats (1970-1980). SEM : pv d'assemblée générale (1979-1982), rapports d'activité (1979-1980) ; contrôle (1975-1983). SERL : statuts (1975-1983), correspondance (1969-1977) ; intervention des services techniques (1977-1980). SYMALIM : réunions constitutives (1975-1983). SEDA - SEGAPAL (1982-1984). Lacroix-Laval - Saint-Romain-en-Gal, projet de création de SEM (1979-1982). Lyon Parc Auto (LPA) (1980-1983). Situation des ZUP de Vénissieux et Vaulx-en-Velin (1978-1979).
Cote :
2042W 1-2042W15
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 22/07/1987
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1.38 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2042_W