Inventaire d'archives : 139 W - Préfecture, cabinet. - Service des transmissions, télégrammes officiels. (1939 - 1978)
Contenu :
Service des transmissions du Ministère de l’Intérieur : télégrammes officiels.
Cote :
139 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Préfecture. Cabinet du préfet
Informations sur l'acquisition :
| antérieure au 31/12/1979 | versement numéro via reprise-724 Bouches-du-Rhône. Préfecture. Cabinet du préfet |
Description :
Critères de sélection :
Conservation à titre d’échantillon. Un tri de ces documents versés antérieurement au 31 décembre 1979 a été opéré dont les critères sont inconnus. Le classement définitif de ce qui existait est intervenu en 1994.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_10715