Inventaire d'archives : EDEPOT23 - Commune de Blacé
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Blacé comprend les registres paroissiaux, d'état civil de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique...).
Cote :
EDEPOT23 / 1-EDEPOT23/31
Informations sur le producteur :
Blacé (Rhône).
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Blacé a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 14 février 2019.
Conditions d'accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_23