Inventaire d'archives : 306 E - Etude Eyrolles / André-Eyrolles (Aix-en-Provence) (1335 - 1945)
Contenu :
Notariat d’Aix-en-Provence et autres localités : ce fonds comprend 1382 articles et couvre les années 1335-1945. Documents conservés : répertoires (1487-1892), minutes (1345-1945), varia (1335-1901). Certains actes ont été passés ailleurs qu’à Aix-en-Provence : Auriol, Berre, Bouc, Eguilles, Lambesc, Lançon, Marseille, Mimet, Orgon, Les Pennes-Mirabeau, Roquevaire, Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) ; Riez, Sisteron, (Alpes-de-Haute-Provence) ; Fréjus, Nans-les-Pins (Var) ; La Bastide-des-Jourdans, Grambois, Pertuis, (Vaucluse). Une série de minutiers concernant les Archives départementales du Var leur a été transférée le 10 mai 2006.
Cote :
306 E
Informations sur le producteur :
Etude André-Eyrolles / Eyrolles (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Informations sur l'acquisition :
Ce fonds a été versé au centre aixois des Archives départementales des Bouches-du-Rhône en plusieurs fois : le 20 avril 1925, le 2 septembre 1970, le 29 mai 1974 et le 5 juin 2012. Les registres cotés 306 E 462-470, 475-476 et 478 ont disparus avant 1991.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence adéquate le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1885081