Inventaire d'archives : Listes d’émargement, Louvres (1973-2001)
Cote :
1962 W 1 à 16
Publication :
Archives départementales du Val-d’Oise
2019
Informations sur le producteur :
Val-d'Oise. Préfecture
Informations sur l'acquisition :
| 2007-02-16 | Versement numéro via 2007-02079 Louvres (Val-d'Oise) |
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert susceptible d’accroissement.
Critères de sélection :
Conservation conformément aux prescriptions de l’instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004.
La commune de Louvres fait partie des communes retenues au titre de l’échantillon géographique permanent de l’INSEE.
Mise en forme :
Classement par type de scrutin.
Bordereau de versement
Conditions d'accès :
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
1,07 m.l. (16 articles)
Localisation physique :
Batiment Principal > Rez-de-chaussée > Salle des entrées
Mises à jour :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD095_00744