Inventaire d'archives : Inspection académique de Saône-et-Loire (2266W)
Cote :
2266 W 1 - 19
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
04/07/2011
Place des Carmélites - 71026 Mâcon cedex.
Informations sur le producteur :
Ministère de l'éducation nationale \ Inspection académique de Saône-et-Loire \ Service des examens
Le service départemental de l'éducation nationale remplace l'inspection académique depuis le 1er février 2012. Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012.
Informations sur l'acquisition :
Entrée n° 2266 du 26 janvier 2007.
Description :
Critères de sélection :
En application de la circulaire de tri et de conservation du 22 février 2005, pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale, un échantillonnage conservant entre 1 et 5% des copies, avec un minimum de trois copies par examen, a été réalisé pour l'année 2005.
Description physique :
Importance matérielle :
2,30 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_2266W