Inventaire d'archives : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1997-2000)

Contenu :

Introduction
Le présent répertoire décrit de façon détaillée un versement aux Archives nationales de 5 cartons regroupant des archives produites par Monsieur Jean-Pierre VIOLA, conseiller technique chargé des questions budgétaires et financières au sein du cabinet de Madame Catherine Trautmann, ministre de la Culture et de la Communication de juin 1997 à mars 2000. Ce fonds a fait l'objet d'importantes éliminations constituées de doublons ainsi que de dossiers suivis par le cabinet ou les directions et reçus pour information par le conseiller technique.
Jean-Pierre Viola assure la fonction de conseiller technique de février 1998 à mars 2000.
Le cabinet ministériel est le groupe de collaborateurs directs du ministre. Son activité s'exerce sous l'autorité du directeur de cabinet, assisté d'un directeur-adjoint.
Au sein du cabinet, les conseillers techniques ont pour rôle d'apporter au ministre les éléments d'information, de réflexion et d'analyse nécessaires à la conduite de son action. En charge d'un ou plusieurs secteurs d'activité, ils assurent aussi le suivi de l'activité de l'administration dans ce(s) domaine(s).
Le conseiller technique chargé des questions budgétaires et financières suit tous les dossiers relatifs à la préparation et au suivi du budget du ministère. Il travaille en étroite collaboration avec la Direction générale de l'administration, notamment le bureau du budget et des affaires financières.
On découvrira dans ce répertoire, notamment :
- des dossiers relatifs à la préparation du budget du ministère,
- des dossiers relatifs au financement de la politique du ministère et des établissements placés sous sa tutelle.
Sommaire
20040229 art.1-6 BUDGET DU MINISTERE DE LA CULTURE
20040229 art. 7-10 FINANCEMENT DE LA POLITIQUE DU MINISTERE DE LA CULTURE
20040229 art. 7 Dossiers généraux.
20040229 art. 8 Politique culturelle centralisée
20040229 art. 9-10 Politique culturelle déconcentrée
20040229 art. 11-17 FINANCEMENT ET TUTELLE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS ET DES ASSOCIATIONS
20040229 art. 11 Dossiers généraux
20040229 art. 12-17 Etablissements publics
20040229 art. 17 (suite) Associations.
20040229 art. 18-20 FISCALITE
20040229 art. 21 AUTRES DOSSIERS SUIVIS PAR LE CONSEILLER TECHNIQUE
Sommaire
Cabinet de Catherine Trautmann, ministre de la Culture et de la Communication de 1997 à 2000 dossiers de Jean-Pierre Viola, conseiller technique chargé des questions budgétaires et financières. Art 1-6 : Budget du ministère de la Culture, 1998-2000. Art 7-10 : Financement de la politique du ministère de la Culture, 1997-2000. Art 11-17 : Financement et tutelle des établissements publics et des associations, 1997-2000. Art 18-20 : Fiscalité, 1998-2000. Art 21. Autres dossiers thématiques suivis par le conseiller technique, 1998-1999

Cote :

20040229/1-20040229/21

Publication :

Archives Nationales
2004

Informations sur le producteur :

Conseiller technique auprès du ministre chargé de la Culture

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires :
- fonds des dossiers de Mme Trautmann : 20040047 ;
- fonds des conseillers techniques chargés des affaires budgétaires et financières : 19890344, 19890527, 19930367, 20010440 ;
- fonds du Bureau du budget et des affaires financières (DAG) : 19870596, 19980437, 19990316, 19990323, 20030480, 20040011.

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_013829

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