Inventaire d'archives : 2 O 2731-2737 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Margencel (1860-1940)

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2731-2737

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 19

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,84

Ressources complémentaires :

Dans le service

Série E DEPOT Communes : E DEPOT MARGENCEL (1738-1881)

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 580-581 : numéros suivis

1 Cd 1463-1464 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1641-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais, 1742-1792

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1153-1303 : bureau de Thonon, 1697-1793

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 32 : listes électorales

3 M 222 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 198 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 268 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940

7 M 335 : forêt communale

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 684-687 : Margencel, 1860-1884

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/1017 : état de section, 1873

3 P 3/1018-1019 : matrices des propriétés foncières, 1875-1914

3 P 3/1020-1021 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1943

3 P 3/1022 : matrices des propriétés bâties, 1911-1943

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 27 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1894-1923

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U 29 : justice de paix, canton de Thonon, 1861-1969

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : fabriques, 1859-1906

5 V 42 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 230 : commune de Margencel, 1861-1922

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]

Bulletin municipal de Margencel [texte imprimé]. - Margencel : Mairie de Margencel, 2002-en cours. Annuel. [Cote : BM 367]

Archives communales de Margencel / Aude Reboulet. - Annecy : [s.n.], 2002. - N. p. Archives conservées à la mairie de Margencel. [Cote: IR 397]

Répertoire patronymique d¹après le dépouillement systématique de l¹état civil ancien [texte imprimé] : Margencel, paroisse Saint-Laurent (XVIIIe s.) / Claude Collot. - [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, 1988. [Cote : F 631]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]

Margencel à la croisée des (cinq) chemins [texte imprimé] : Association avec Thonon ou cité dortoir de Genève / A. Donzier. - [S.l.] : [s.n.], [1974]. [Cote : DOC 436 ]

La roulée des œufs à Margencel (Hte-Savoie), coutume observée en 1972 [photographies] : Centre Alpin et Rhodanien d'Ethnologie. - P. 31-38. In : Le Monde Alpin et Rhodanien - Revue régionale d'Ethnologie, 1973 - premier trimestre. - 1973 - premier trimestre. Auteur Joisten

[Cote : PER 14111]

Bulletin paroissial du secteur de Thonon-Rural [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962-2007. Paroisses rurales de l'archiprêtré de Thonon : Allinges, Anthy, Armoy, Bellevaux, Cervens, Draillant, Lullin, Le Lyaud, Margencel, Orcier, Perrignier, Reyvroz, Vailly. S'est sucessivement intitulé : ºVers Vousº, 1962-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Vers Vousº, 1971-2007. Bimestriel. [Cote : BP 193]

Etude sur les villas Gallo-Romaines du Chablais , Anthy, Margencel, Allinge, Sciez : Académie Florimontane. - pp. 167-178. In : Revue savoisienne, 1921 - 62 ème année. - 1921 - 62 ème année. Auteur Marteaux. [Cote : PER 1391]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001526

Institutions :